Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOSAGRI
SECMA AGRO FOURNITURES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94542444
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014

Présentation de la marque PHOSAGRI

Déposée le 26 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SECMA AGRO FOURNITURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOSAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECMA AGRO FOURNITURES domicilié(e) Zone Industrielle Quemper Guezennec,22260 PONTRIEUX (dossier no 2270893) - 22260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 075 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2270893) - 75008 - France.

La marque PHOSAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOSAGRI est expirée depuis le 26 octobre 2014.

SECMA AGRO FOURNITURES a également déposé les autres marques suivantes : ALGOSTART , LITHOLIGO , SANISUPER , TURBOSOL


SECMA AGRO FOURNITURES Société Anonyme - Zone Industrielle Quemper Guezennec,22260 PONTRIEUX (dossier no 2270893) - 22260 - France - SIREN 440075083


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2270893) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 18 août 2004 n°2270893 - Publication au BOPI 2004-08-18

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369633 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448776 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination n°448774 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448775 - Publication au BOPI 2007-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Engrais spécifique.